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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor St Brieuc
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BATIPOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIPOLE
Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor St Brieuc

Numéro de dépôt :
3439064
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016
BATIPOLE de Chambre de Métiers et de l\'artisanat des Cotes d\'Armor St Brieuc

Présentation de la marque BATIPOLE

Déposée le 24 janvier 2006 par Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor St Brieuc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPOLE »

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor St Brieuc domicilié(e) Le tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor Mr MOY domicilié(e) St Brieuc, Le Tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPOLE est expirée depuis le 24 janvier 2016.

Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor St Brieuc a également déposé les autres marques suivantes : Artishow , Artishow by CMA , Boost'in , Mobile IT , LA ROUTE DU FUTUR , Relai Réseaux Locaux d'Artisans Indépendants du Bâtiment , BATIPOLE , Mobile IT by CMA , ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER , EMILE SAVEURS


Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor St Brieuc - Le tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France


Chambre de Métiers et de l'artisanat des Cotes d'Armor Mr MOY - St Brieuc, Le Tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°645691 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

→ diffusion de matériels et supports d'information (courriers, imprimés) ; conseils et information sur l'utilisation et la mise en œuvre de matériels et matériaux de construction ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes d'information ; location d'espaces d'exposition ; relations publiques ;

→ éducation ; divertissement ; sensibilisation ; consultation et prêt de documents ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, educatifs, d'information ; micro édition ;

→ services juridiques ; recherche et développement de nouvelles techniques, de nouveaux produits ; étude de projets techniques ; architecture.